Conditions générales d'utilisation (CGU)

Version octobre 2018

UTILISATION DU SITE INTERNET WWW.DERUBA.FR ET DE SES PAGES

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1. Contenus en ligne

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2. Utilisation du site Internet

Vous pouvez, à votre entière discrétion, naviguer sur le site Internet et télécharger à tout moment les matériels mis à disposition. Tout le matériel téléchargé ne doit être utilisé qu’à des fins personnelles et non commerciales.

3. Renvois et liens

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4. Droits de propriété industrielle

La société Remitan GmbH s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes qu’elle a elle-même créés, ou d’utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes n’étant pas sous licence. Tous les logos et toutes les marques déposées cités sur le site Internet et éventuellement utilisés par des tiers sont régis de manière illimitée par les dispositions sur le droit de la marque et le droit d’auteur et de propriété des propriétaires légaux respectifs. Le seul fait de les évoquer ne signifie pas que les marques et logos ne sont pas protégés par les droits de tiers. Les droits d’auteur des objets publiés et créés par la Remitan GmbH restent la propriété de cette dernière. Sans accord exprès de la société Remitan GmbH, il est interdit de dupliquer ou d’utiliser de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées.

5. Validité

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